DUBOSCLARD ANDRE

Active

Siren407 593 615Entrepreneur individuel63330 BUSSIERESCréée le 01 janvier 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUBOSCLARD ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 407 593 615. Elle est domiciliée Au Bourg, 63330 Bussieres. L'entreprise déclare le code NAF 702B comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBOSCLARD ANDRE

INSEE

Dénomination: DUBOSCLARD ANDRE
SIREN: 407 593 615
SIRET (siège): 407 593 615 00013
N° TVA intracommunautaire: FR21407593615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 407 593 615
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 702B
Date de création: 01 janvier 1980
Siège social: AU BOURG, 63330, BUSSIERES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUBOSCLARD ANDRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DUBOSCLARD ANDRE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOSCLARD ANDRE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOSCLARD ANDRE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

63330 BUSSIERESSiègeFermé
407 593 615 00013 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 702B

Documents juridiques de DUBOSCLARD ANDRE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOSCLARD ANDRE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOSCLARD ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOSCLARD ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSCLARD ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOSCLARD ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOSCLARD ANDRE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur DUBOSCLARD ANDRE

Quel est le numéro SIREN de DUBOSCLARD ANDRE ?

Le numéro SIREN de DUBOSCLARD ANDRE est 407 593 615. Le SIRET de son siège social est 407 593 615 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21407593615.

Où se situe le siège social de DUBOSCLARD ANDRE ?

Le siège social de DUBOSCLARD ANDRE est situé Au Bourg, 63330 Bussieres.