DUBOSCLARD STEPHANE

Active

Siren441 895 166Entrepreneur individuel63330 PIONSATCréée le 17 juin 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUBOSCLARD STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 juin 2002 sous le numéro SIREN 441 895 166. Son siège social est situé rue Torte, 63330 Pionsat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.

Fiche d'identité de DUBOSCLARD STEPHANE

INSEE

Dénomination: DUBOSCLARD STEPHANE
SIREN: 441 895 166
SIRET (siège): 441 895 166 00011
N° TVA intracommunautaire: FR90441895166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 441 895 166
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7010Z
Date de création: 17 juin 2002
Siège social: RUE TORTE, 63330, PIONSAT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUBOSCLARD STEPHANE

Activités des sièges sociaux

Finances de DUBOSCLARD STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOSCLARD STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOSCLARD STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

63330 PIONSATSiègeActif
441 895 166 00011 · ouvert le 17 juin 2002 · NAF 7010Z

Documents juridiques de DUBOSCLARD STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DUBOSCLARD STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOSCLARD STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOSCLARD STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSCLARD STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOSCLARD STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOSCLARD STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 17 juin 2002

Questions fréquentes sur DUBOSCLARD STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DUBOSCLARD STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DUBOSCLARD STEPHANE est 441 895 166. Le SIRET de son siège social est 441 895 166 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90441895166.

Où se situe le siège social de DUBOSCLARD STEPHANE ?

Le siège social de DUBOSCLARD STEPHANE est situé rue Torte, 63330 Pionsat.