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DUBOSCQ BERNARD

Active
Siren400 580 981Entrepreneur individuel50420 MOYON VILLAGESCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOSCQ BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 400 580 981. Le siège social de l'entreprise se trouve La Morandiere, 50420 Moyon Villages. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBOSCQ BERNARD

Dénomination
DUBOSCQ BERNARD
SIREN
400 580 981
SIRET (siège)
400 580 981 00019
N° TVA intracommunautaire
FR61400580981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 580 981
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LA MORANDIERE, 50420, MOYON VILLAGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOSCQ BERNARD

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Finances de DUBOSCQ BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOSCQ BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBOSCQ BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50420 MOYON VILLAGESSiègeActif

    400 580 981 00019 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DUBOSCQ BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOSCQ BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOSCQ BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOSCQ BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSCQ BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOSCQ BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOSCQ BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur DUBOSCQ BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DUBOSCQ BERNARD ?

Le numéro SIREN de DUBOSCQ BERNARD est 400 580 981. Le SIRET de son siège social est 400 580 981 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61400580981.

Où se situe le siège social de DUBOSCQ BERNARD ?

Le siège social de DUBOSCQ BERNARD est situé La Morandiere, 50420 Moyon Villages.

DUBOSCQ BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOSCQ BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOSCQ BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSCQ BERNARD.

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