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DUBOSCQ DANIEL

Active
Siren437 973 084Entrepreneur individuel30920 CODOGNANCréée le 01 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 437 973 084, DUBOSCQ DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2001. Elle est domiciliée Le Petit Mas Blanc, 30920 Codognan. Son activité principale relève du code NAF 0143Z.

Fiche d'identité de DUBOSCQ DANIEL

Dénomination
DUBOSCQ DANIEL
SIREN
437 973 084
SIRET (siège)
437 973 084 00027
N° TVA intracommunautaire
FR41437973084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 973 084
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 janvier 2001
Siège social
LE PETIT MAS BLANC, 30920, CODOGNAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBOSCQ DANIEL

Elevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de DUBOSCQ DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOSCQ DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOSCQ DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30920 CODOGNANSiègeActif

    437 973 084 00027 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0143Z

  • 30220 SAINT LAURENT D'AIGOUZEFermé

    437 973 084 00019 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0145Z

Documents juridiques de DUBOSCQ DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOSCQ DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOSCQ DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOSCQ DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSCQ DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOSCQ DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOSCQ DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2001

Questions fréquentes sur DUBOSCQ DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUBOSCQ DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUBOSCQ DANIEL est 437 973 084. Le SIRET de son siège social est 437 973 084 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41437973084.

Où se situe le siège social de DUBOSCQ DANIEL ?

Le siège social de DUBOSCQ DANIEL est situé Le Petit Mas Blanc, 30920 Codognan.

DUBOSCQ DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOSCQ DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOSCQ DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSCQ DANIEL.

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