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DUBOSCQ JEAN

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Siren430 576 918Entrepreneur individuel40230 ORXCréée le 01 janvier 1972

Enregistré sous le numéro SIREN 430 576 918, DUBOSCQ JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1972. Le siège social de l'entreprise se trouve Leplante, 40230 Orx. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de DUBOSCQ JEAN

Dénomination
DUBOSCQ JEAN
SIREN
430 576 918
SIRET (siège)
430 576 918 00014
N° TVA intracommunautaire
FR02430576918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 576 918
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1972
Siège social
LEPLANTE, 40230, ORX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOSCQ JEAN

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Établissements de DUBOSCQ JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 40230 ORXSiègeFermé

    430 576 918 00014 · ouvert le 01 janvier 1972 · NAF 013Z

Conformité de DUBOSCQ JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSCQ JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOSCQ JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBOSCQ JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1972

Questions fréquentes sur DUBOSCQ JEAN

Quel est le numéro SIREN de DUBOSCQ JEAN ?

Le numéro SIREN de DUBOSCQ JEAN est 430 576 918. Le SIRET de son siège social est 430 576 918 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02430576918.

Où se situe le siège social de DUBOSCQ JEAN ?

Le siège social de DUBOSCQ JEAN est situé Leplante, 40230 Orx.

DUBOSCQ JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOSCQ JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOSCQ JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSCQ JEAN.