DUBOSCQ JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 430 576 918, DUBOSCQ JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1972. Le siège social de l'entreprise se trouve Leplante, 40230 Orx. Son activité principale relève du code NAF 013Z.
Fiche d'identité de DUBOSCQ JEAN
INSEE- Dénomination
- DUBOSCQ JEAN
- SIREN
- 430 576 918
- SIRET (siège)
- 430 576 918 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR02430576918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 576 918
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1972
- Siège social
- LEPLANTE, 40230, ORX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOSCQ JEAN
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Établissements de DUBOSCQ JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 40230 ORXSiègeFermé
430 576 918 00014 · ouvert le 01 janvier 1972 · NAF 013Z
Conformité de DUBOSCQ JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSCQ JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOSCQ JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBOSCQ JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1972
Questions fréquentes sur DUBOSCQ JEAN
Quel est le numéro SIREN de DUBOSCQ JEAN ?
Le numéro SIREN de DUBOSCQ JEAN est 430 576 918. Le SIRET de son siège social est 430 576 918 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02430576918.
Où se situe le siège social de DUBOSCQ JEAN ?
Le siège social de DUBOSCQ JEAN est situé Leplante, 40230 Orx.
DUBOSCQ JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOSCQ JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOSCQ JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSCQ JEAN.
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