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DUBOSQ DANIEL

Active
Siren427 868 781Entrepreneur individuel14160 BRUCOURTCréée le 01 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOSQ DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1997 sous le numéro SIREN 427 868 781. Le siège social de l'entreprise se trouve Herbage Varin, 14160 Brucourt. L'entreprise déclare le code NAF 0162Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBOSQ DANIEL

Dénomination
DUBOSQ DANIEL
SIREN
427 868 781
SIRET (siège)
427 868 781 00019
N° TVA intracommunautaire
FR20427868781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 868 781
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0162Z
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
HERBAGE VARIN, 14160, BRUCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOSQ DANIEL

Activités de soutien à la production animale

Finances de DUBOSQ DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOSQ DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOSQ DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14160 BRUCOURTSiègeActif

    427 868 781 00019 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0162Z

Documents juridiques de DUBOSQ DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOSQ DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOSQ DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOSQ DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSQ DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOSQ DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOSQ DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur DUBOSQ DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUBOSQ DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUBOSQ DANIEL est 427 868 781. Le SIRET de son siège social est 427 868 781 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20427868781.

Où se situe le siège social de DUBOSQ DANIEL ?

Le siège social de DUBOSQ DANIEL est situé Herbage Varin, 14160 Brucourt.

DUBOSQ DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOSQ DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOSQ DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSQ DANIEL.

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