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DUBOSSON MARC

Active
Siren448 451 906Entrepreneur individuel07220 SAINT-THOMECréée le 22 août 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOSSON MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 août 2012 sous le numéro SIREN 448 451 906. Le siège social de l'entreprise se trouve Quartier l'Amandier, 07220 Saint-Thome. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4391A.

Fiche d'identité de DUBOSSON MARC

Dénomination
DUBOSSON MARC
SIREN
448 451 906
SIRET (siège)
448 451 906 00037
N° TVA intracommunautaire
FR68448451906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 451 906
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391A
Date de création
22 août 2012
Siège social
QUARTIER L'AMANDIER, 07220, SAINT-THOME
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DUBOSSON MARC

TRAVAUX DE CHARPENTE

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Finances de DUBOSSON MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOSSON MARC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBOSSON MARC

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 07220 SAINT-THOMESiègeActif

    448 451 906 00037 · ouvert le 15 avril 2011 · NAF 4391A

  • 74190 PASSYActif

    448 451 906 00029 · ouvert le 12 avril 2005 · NAF 9001Z

  • 69005 LYONFermé

    448 451 906 00011 · ouvert le 25 avril 2003 · NAF 923A

Documents juridiques de DUBOSSON MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOSSON MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOSSON MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOSSON MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOSSON MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOSSON MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOSSON MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 août 2012

Questions fréquentes sur DUBOSSON MARC

Quel est le numéro SIREN de DUBOSSON MARC ?

Le numéro SIREN de DUBOSSON MARC est 448 451 906. Le SIRET de son siège social est 448 451 906 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68448451906.

Où se situe le siège social de DUBOSSON MARC ?

Le siège social de DUBOSSON MARC est situé Quartier l'Amandier, 07220 Saint-Thome.

DUBOSSON MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOSSON MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOSSON MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOSSON MARC.

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