CheckersProcédures

DUBOST BERNARD

Active
Siren409 352 804Entrepreneur individuel38510 COURTENAYCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 352 804, DUBOST BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Son siège social est situé Le Fontanile, 38510 Courtenay. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBOST BERNARD

Dénomination
DUBOST BERNARD
SIREN
409 352 804
SIRET (siège)
409 352 804 00010
N° TVA intracommunautaire
FR12409352804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 352 804
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
LE FONTANILE, 38510, COURTENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOST BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DUBOST BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOST BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOST BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38510 COURTENAYSiègeActif

    409 352 804 00010 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DUBOST BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOST BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOST BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOST BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOST BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOST BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOST BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur DUBOST BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DUBOST BERNARD ?

Le numéro SIREN de DUBOST BERNARD est 409 352 804. Le SIRET de son siège social est 409 352 804 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12409352804.

Où se situe le siège social de DUBOST BERNARD ?

Le siège social de DUBOST BERNARD est situé Le Fontanile, 38510 Courtenay.

DUBOST BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOST BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOST BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOST BERNARD.

Entreprises similaires

Même activité à Courtenay

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Courtenay

Entreprises du même secteur à Courtenay

Entreprises à Courtenay

Toutes les entreprises à Courtenay