DUBOST EMMANUEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 440 316 834, DUBOST EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 10 décembre 2001. Elle est domiciliée La Hougue, 50760 Gatteville-le-Phare. Elle est rattachée au code d'activité NAF 050A.
Fiche d'identité de DUBOST EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- DUBOST EMMANUEL
- SIREN
- 440 316 834
- SIRET (siège)
- 440 316 834 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR52440316834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 316 834
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 050A
- Date de création
- 10 décembre 2001
- Siège social
- LA HOUGUE, 50760, GATTEVILLE-LE-PHARE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOST EMMANUEL
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Finances de DUBOST EMMANUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUBOST EMMANUEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DUBOST EMMANUEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 50760 GATTEVILLE-LE-PHARESiègeFermé
440 316 834 00017 · ouvert le 10 décembre 2001 · NAF 050A
Documents juridiques de DUBOST EMMANUEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUBOST EMMANUEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOST EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUBOST EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOST EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOST EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUBOST EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 décembre 2001
Questions fréquentes sur DUBOST EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de DUBOST EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de DUBOST EMMANUEL est 440 316 834. Le SIRET de son siège social est 440 316 834 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52440316834.
Où se situe le siège social de DUBOST EMMANUEL ?
Le siège social de DUBOST EMMANUEL est situé La Hougue, 50760 Gatteville-le-Phare.
DUBOST EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOST EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOST EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOST EMMANUEL.
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