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DUBOST PASCAL

Active
Siren417 807 369Entrepreneur individuel10000 TROYESCréée le 03 novembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOST PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 novembre 1997 sous le numéro SIREN 417 807 369. Son siège social est situé 48 bd du Quatorze Juillet, 10000 Troyes. L'entreprise déclare le code NAF 6910Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBOST PASCAL

Dénomination
DUBOST PASCAL
SIREN
417 807 369
SIRET (siège)
417 807 369 00059
N° TVA intracommunautaire
FR50417807369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 807 369
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
03 novembre 1997
Siège social
48 BD DU QUATORZE JUILLET, 10000, TROYES
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de DUBOST PASCAL

Activités juridiques

Finances de DUBOST PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOST PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOST PASCAL

5 établissements, dont 2 en activité.

  • 10000 TROYESSiègeActif

    417 807 369 00059 · ouvert le 17 septembre 2018 · NAF 6910Z

  • 10240 RAMERUPTActif

    417 807 369 00042 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 6910Z

  • 10700 ARCIS-SUR-AUBEFermé

    417 807 369 00018 · ouvert le 03 novembre 1997 · NAF 741A

  • 10240 RAMERUPTFermé

    417 807 369 00026 · ouvert le 13 juillet 2000 · NAF 6910Z

  • 10000 TROYESFermé

    417 807 369 00034 · ouvert le 01 mars 2005 · NAF 6910Z

Documents juridiques de DUBOST PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOST PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOST PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOST PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOST PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOST PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOST PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 1997

Questions fréquentes sur DUBOST PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUBOST PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUBOST PASCAL est 417 807 369. Le SIRET de son siège social est 417 807 369 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50417807369.

Où se situe le siège social de DUBOST PASCAL ?

Le siège social de DUBOST PASCAL est situé 48 bd du Quatorze Juillet, 10000 Troyes.

DUBOST PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOST PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOST PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOST PASCAL.

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