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DUBOT DAVID

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Siren450 916 390Entrepreneur individuel22110 MELLIONNECCréée le 15 novembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOT DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 novembre 2003 sous le numéro SIREN 450 916 390. Elle est domiciliée 19 Rte des Ecoles, 22110 Mellionnec. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de DUBOT DAVID

Dénomination
DUBOT DAVID
SIREN
450 916 390
SIRET (siège)
450 916 390 00021
N° TVA intracommunautaire
FR83450916390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 916 390
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
15 novembre 2003
Siège social
19 RTE DES ECOLES, 22110, MELLIONNEC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBOT DAVID

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DUBOT DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOT DAVID

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBOT DAVID

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 22110 MELLIONNECSiègeActif

    450 916 390 00021 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 9003A

  • 56480 SILFIACActif

    450 916 390 00013 · ouvert le 15 novembre 2003 · NAF 9001Z

Documents juridiques de DUBOT DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOT DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOT DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOT DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOT DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOT DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOT DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2003

Questions fréquentes sur DUBOT DAVID

Quel est le numéro SIREN de DUBOT DAVID ?

Le numéro SIREN de DUBOT DAVID est 450 916 390. Le SIRET de son siège social est 450 916 390 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83450916390.

Où se situe le siège social de DUBOT DAVID ?

Le siège social de DUBOT DAVID est situé 19 Rte des Ecoles, 22110 Mellionnec.

DUBOT DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOT DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOT DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOT DAVID.

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