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DUBOURG DANIEL

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Siren316 197 268Entrepreneur individuel78000 VERSAILLESCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 316 197 268, DUBOURG DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue du General Leclerc, 78000 Versailles. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de DUBOURG DANIEL

Dénomination
DUBOURG DANIEL
SIREN
316 197 268
SIRET (siège)
316 197 268 00030
N° TVA intracommunautaire
FR07316197268Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 197 268
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
16 RUE DU GENERAL LECLERC, 78000, VERSAILLES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DUBOURG DANIEL

Activités d'architecture

Finances de DUBOURG DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOURG DANIEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBOURG DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 78000 VERSAILLESSiègeActif

    316 197 268 00030 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 7111Z

  • 75015 PARISFermé

    316 197 268 00022 · ouvert le 20 mars 1995 · NAF 742A

  • 78000 VERSAILLESFermé

    316 197 268 00048 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 7111Z

Documents juridiques de DUBOURG DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOURG DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOURG DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOURG DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOURG DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOURG DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOURG DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur DUBOURG DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUBOURG DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUBOURG DANIEL est 316 197 268. Le SIRET de son siège social est 316 197 268 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07316197268.

Où se situe le siège social de DUBOURG DANIEL ?

Le siège social de DUBOURG DANIEL est situé 16 rue du General Leclerc, 78000 Versailles.

DUBOURG DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOURG DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOURG DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOURG DANIEL.

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