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DUBOURG DANIEL

Active
Siren337 662 654Entrepreneur individuel84100 ORANGECréée le 06 mai 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOURG DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 mai 1996 sous le numéro SIREN 337 662 654. Son siège social est situé 17 av Jean-Henri Fabre, 84100 Orange. Son activité principale relève du code NAF 9001Z.

Fiche d'identité de DUBOURG DANIEL

Dénomination
DUBOURG DANIEL
SIREN
337 662 654
SIRET (siège)
337 662 654 00066
N° TVA intracommunautaire
FR96337662654Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 337 662 654
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
06 mai 1996
Siège social
17 AV JEAN-HENRI FABRE, 84100, ORANGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOURG DANIEL

DESSIN INDUSTRIEL PLASTURGIE

Finances de DUBOURG DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOURG DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOURG DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84100 ORANGESiègeActif

    337 662 654 00066 · ouvert le 06 mai 1996 · NAF 9001Z

Documents juridiques de DUBOURG DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOURG DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOURG DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOURG DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOURG DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOURG DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOURG DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 1996

Questions fréquentes sur DUBOURG DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUBOURG DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUBOURG DANIEL est 337 662 654. Le SIRET de son siège social est 337 662 654 00066. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96337662654.

Où se situe le siège social de DUBOURG DANIEL ?

Le siège social de DUBOURG DANIEL est situé 17 av Jean-Henri Fabre, 84100 Orange.

DUBOURG DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOURG DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOURG DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOURG DANIEL.

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