DUBOURG PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DUBOURG PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 septembre 2005, identifié par le SIREN 484 708 235. Son siège social est situé Ld les Conchettes residence le Clos Vanoise, 73480 Bessans. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de DUBOURG PATRICK
INSEE- Dénomination
- DUBOURG PATRICK
- SIREN
- 484 708 235
- SIRET (siège)
- 484 708 235 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR45484708235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 708 235
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 septembre 2005
- Siège social
- LD LES CONCHETTES RESIDENCE LE CLOS VANOISE, 73480, BESSANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOURG PATRICK
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de DUBOURG PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUBOURG PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DUBOURG PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73480 BESSANSSiègeActif
484 708 235 00011 · ouvert le 26 septembre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de DUBOURG PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUBOURG PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOURG PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUBOURG PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOURG PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOURG PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUBOURG PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 septembre 2005
Questions fréquentes sur DUBOURG PATRICK
Quel est le numéro SIREN de DUBOURG PATRICK ?
Le numéro SIREN de DUBOURG PATRICK est 484 708 235. Le SIRET de son siège social est 484 708 235 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45484708235.
Où se situe le siège social de DUBOURG PATRICK ?
Le siège social de DUBOURG PATRICK est situé Ld les Conchettes residence le Clos Vanoise, 73480 Bessans.
DUBOURG PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOURG PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOURG PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOURG PATRICK.
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