DUBOURGEAL CLAUDE
Active5630Z · Débits de boissons
Enregistré sous le numéro SIREN 315 805 531, DUBOURGEAL CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Son siège social est situé rue du Bargy, 74460 Marnaz. Elle exerce une activité de débits de boissons (code NAF 5630Z).
Fiche d'identité de DUBOURGEAL CLAUDE
INSEE- Dénomination
- DUBOURGEAL CLAUDE
- SIREN
- 315 805 531
- SIRET (siège)
- 315 805 531 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR48315805531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 315 805 531
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- RUE DU BARGY, 74460, MARNAZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBOURGEAL CLAUDE
Débits de boissons
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Établissements de DUBOURGEAL CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74460 MARNAZSiègeFermé
315 805 531 00011 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 5630Z
Conformité de DUBOURGEAL CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOURGEAL CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBOURGEAL CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBOURGEAL CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur DUBOURGEAL CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de DUBOURGEAL CLAUDE ?
Le numéro SIREN de DUBOURGEAL CLAUDE est 315 805 531. Le SIRET de son siège social est 315 805 531 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48315805531.
Où se situe le siège social de DUBOURGEAL CLAUDE ?
Le siège social de DUBOURGEAL CLAUDE est situé rue du Bargy, 74460 Marnaz.
DUBOURGEAL CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBOURGEAL CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBOURGEAL CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOURGEAL CLAUDE.
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