DUBOURGEAT JACQUES

Active

Siren332 707 520Entrepreneur individuel73460 MONTAILLEURCréée le 09 septembre 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUBOURGEAT JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 septembre 2010 sous le numéro SIREN 332 707 520. Son siège social est situé 464 rue du Chef-Lieu, 73460 Montailleur. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4932Z.

Fiche d'identité de DUBOURGEAT JACQUES

INSEE

Dénomination: DUBOURGEAT JACQUES
SIREN: 332 707 520
SIRET (siège): 332 707 520 00034
N° TVA intracommunautaire: FR41332707520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 332 707 520
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4932Z
Date de création: 09 septembre 2010
Siège social: 464 RUE DU CHEF-LIEU, 73460, MONTAILLEUR
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DUBOURGEAT JACQUES

TAXIS

Finances de DUBOURGEAT JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOURGEAT JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOURGEAT JACQUES

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

73460 MONTAILLEURSiègeActif
332 707 520 00034 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 4932Z
74450 LE GRAND-BORNANDFermé
332 707 520 00018 · NAF 7906

Documents juridiques de DUBOURGEAT JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOURGEAT JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOURGEAT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOURGEAT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOURGEAT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOURGEAT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOURGEAT JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 09 septembre 2010

Questions fréquentes sur DUBOURGEAT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DUBOURGEAT JACQUES ?

Le numéro SIREN de DUBOURGEAT JACQUES est 332 707 520. Le SIRET de son siège social est 332 707 520 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41332707520.

Où se situe le siège social de DUBOURGEAT JACQUES ?

Le siège social de DUBOURGEAT JACQUES est situé 464 rue du Chef-Lieu, 73460 Montailleur.