DUBOUSSET MARCEL

Active

Siren425 328 507Entrepreneur individuel63610 BESSE-ET-SAINT-ANASTAISECréée le 01 janvier 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 425 328 507, DUBOUSSET MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Rte des Lacs, 63610 Besse-et-Saint-Anastaise. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.

Fiche d'identité de DUBOUSSET MARCEL

INSEE

Dénomination: DUBOUSSET MARCEL
SIREN: 425 328 507
SIRET (siège): 425 328 507 00016
N° TVA intracommunautaire: FR03425328507Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 425 328 507
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 702A
Date de création: 01 janvier 1988
Siège social: 6 RTE DES LACS, 63610, BESSE-ET-SAINT-ANASTAISE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUBOUSSET MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DUBOUSSET MARCEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOUSSET MARCEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOUSSET MARCEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

63610 BESSE-ET-SAINT-ANASTAISESiègeFermé
425 328 507 00016 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 702A

Documents juridiques de DUBOUSSET MARCEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOUSSET MARCEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOUSSET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOUSSET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOUSSET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOUSSET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOUSSET MARCEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur DUBOUSSET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DUBOUSSET MARCEL ?

Le numéro SIREN de DUBOUSSET MARCEL est 425 328 507. Le SIRET de son siège social est 425 328 507 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03425328507.

Où se situe le siège social de DUBOUSSET MARCEL ?

Le siège social de DUBOUSSET MARCEL est situé 6 Rte des Lacs, 63610 Besse-et-Saint-Anastaise.