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DUBOZ GEORGES

Active
Siren400 463 584Entrepreneur individuel39600 ARBOISCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 400 463 584, DUBOZ GEORGES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Son siège social est situé 2 rue du Cournot, 39600 Arbois. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DUBOZ GEORGES

Dénomination
DUBOZ GEORGES
SIREN
400 463 584
SIRET (siège)
400 463 584 00013
N° TVA intracommunautaire
FR77400463584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 463 584
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
2 RUE DU COURNOT, 39600, ARBOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOZ GEORGES

Culture de la vigne

Finances de DUBOZ GEORGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOZ GEORGES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOZ GEORGES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39600 ARBOISSiègeFermé

    400 463 584 00013 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DUBOZ GEORGES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOZ GEORGES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOZ GEORGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOZ GEORGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOZ GEORGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOZ GEORGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOZ GEORGES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur DUBOZ GEORGES

Quel est le numéro SIREN de DUBOZ GEORGES ?

Le numéro SIREN de DUBOZ GEORGES est 400 463 584. Le SIRET de son siège social est 400 463 584 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77400463584.

Où se situe le siège social de DUBOZ GEORGES ?

Le siège social de DUBOZ GEORGES est situé 2 rue du Cournot, 39600 Arbois.

DUBOZ GEORGES est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOZ GEORGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOZ GEORGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOZ GEORGES.

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