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DUBREIL DANIEL

Active
Siren502 443 807Entrepreneur individuel44350 GUERANDECréée le 01 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBREIL DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1998, identifié par le SIREN 502 443 807. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 av Paul Gauguin, 44350 Guerande. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBREIL DANIEL

Dénomination
DUBREIL DANIEL
SIREN
502 443 807
SIRET (siège)
502 443 807 00016
N° TVA intracommunautaire
FR30502443807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 443 807
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
10 AV PAUL GAUGUIN, 44350, GUERANDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBREIL DANIEL

Location de logements

Finances de DUBREIL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBREIL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBREIL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44350 GUERANDESiègeActif

    502 443 807 00016 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUBREIL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBREIL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBREIL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBREIL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBREIL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBREIL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBREIL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur DUBREIL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUBREIL DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUBREIL DANIEL est 502 443 807. Le SIRET de son siège social est 502 443 807 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30502443807.

Où se situe le siège social de DUBREIL DANIEL ?

Le siège social de DUBREIL DANIEL est situé 10 av Paul Gauguin, 44350 Guerande.

DUBREIL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBREIL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBREIL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBREIL DANIEL.

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