DUBREIL DENIS
Active0161Z · Activités de soutien aux cultures
Enregistré sous le numéro SIREN 538 867 599, DUBREIL DENIS est un entrepreneur individuel créé le 9 janvier 2012. Son siège social est situé Le Grand Couliboeuf, 14620 Morteaux-Couliboeuf. DUBREIL DENIS relève du secteur activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z).
Fiche d'identité de DUBREIL DENIS
INSEE- Dénomination
- DUBREIL DENIS
- SIREN
- 538 867 599
- SIRET (siège)
- 538 867 599 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR33538867599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 867 599
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0161Z - Activités de soutien aux cultures
- Date de création
- 09 janvier 2012
- Siège social
- LE GRAND COULIBOEUF, 14620, MORTEAUX-COULIBOEUF
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBREIL DENIS
Entreprise de travaux agricoles
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Établissements de DUBREIL DENIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14620 MORTEAUX-COULIBOEUFSiègeActif
538 867 599 00010 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0161Z
Documents juridiques de DUBREIL DENIS
INPIConformité de DUBREIL DENIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBREIL DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBREIL DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBREIL DENIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-03-31 · Début d'activité : 2015-01-01
- création
Date d'effet : 09 janvier 2012
Questions fréquentes sur DUBREIL DENIS
Quel est le numéro SIREN de DUBREIL DENIS ?
Le numéro SIREN de DUBREIL DENIS est 538 867 599. Le SIRET de son siège social est 538 867 599 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33538867599.
Où se situe le siège social de DUBREIL DENIS ?
Le siège social de DUBREIL DENIS est situé Le Grand Couliboeuf, 14620 Morteaux-Couliboeuf.
DUBREIL DENIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBREIL DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBREIL DENIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBREIL DENIS.
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