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DUBREIL PASCAL

Active
Siren502 738 016Entrepreneur individuel44680 SAINT-MARS-DE-COUTAISCréée le 01 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBREIL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2008 sous le numéro SIREN 502 738 016. Son siège social est situé 10 rue du Tenu, 44680 Saint-Mars-de-Coutais. Son activité principale relève du code NAF 0143Z.

Fiche d'identité de DUBREIL PASCAL

Dénomination
DUBREIL PASCAL
SIREN
502 738 016
SIRET (siège)
502 738 016 00018
N° TVA intracommunautaire
FR54502738016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 738 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 février 2008
Siège social
10 RUE DU TENU, 44680, SAINT-MARS-DE-COUTAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBREIL PASCAL

Elevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de DUBREIL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBREIL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBREIL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44680 SAINT-MARS-DE-COUTAISSiègeActif

    502 738 016 00018 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 0143Z

Documents juridiques de DUBREIL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBREIL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBREIL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBREIL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBREIL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBREIL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBREIL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2008

Questions fréquentes sur DUBREIL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUBREIL PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUBREIL PASCAL est 502 738 016. Le SIRET de son siège social est 502 738 016 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54502738016.

Où se situe le siège social de DUBREIL PASCAL ?

Le siège social de DUBREIL PASCAL est situé 10 rue du Tenu, 44680 Saint-Mars-de-Coutais.

DUBREIL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBREIL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBREIL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBREIL PASCAL.

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