DUBREUIL
Active0125Z · Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
- Capital social
- 109 k€
DUBREUIL est une société civile immatriculée le 1er juin 2005 sous le numéro SIREN 381 772 326. Elle est domiciliée LD LE CLOS NOIR 149 Route de Rougeou, 41230 Gy-en-Sologne. Elle exerce une activité de culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque (code NAF 0125Z). La direction est assurée par FRANCK DUBREUIL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DUBREUIL
INSEE- Dénomination
- DUBREUIL
- SIREN
- 381 772 326
- SIRET (siège)
- 381 772 326 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR63381772326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 772 326
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 108 750 €
- Code NAF / APE
- 0125Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
- Date de création
- 01 juin 2005
- Siège social
- LD LE CLOS NOIR 149 Route de Rougeou, 41230, GY-EN-SOLOGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBREUIL
Exploitation de biens agricoles
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Finances de DUBREUIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEBODACCDUBREUIL
Autre
En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 juillet 2021
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 juillet 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DUBREUIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 41230 GY-EN-SOLOGNESiègeActif
381 772 326 00017 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 0125Z
Documents juridiques de DUBREUIL
INPIConformité de DUBREUIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
195 décisions de justice publiées en open data mentionnent DUBREUIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DUBREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBREUIL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 juin 2005
Questions fréquentes sur DUBREUIL
Quel est le numéro SIREN de DUBREUIL ?
Le numéro SIREN de DUBREUIL est 381 772 326. Le SIRET de son siège social est 381 772 326 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63381772326.
Qui dirige DUBREUIL ?
DUBREUIL est dirigée par FRANCK DUBREUIL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DUBREUIL ?
Le siège social de DUBREUIL est situé LD LE CLOS NOIR 149 Route de Rougeou, 41230 Gy-en-Sologne.
DUBREUIL est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBREUIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBREUIL.
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