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DUBREUIL

Active
Siren381 772 326Société civile41230 GY-EN-SOLOGNECréée le 01 juin 2005

0125Z · Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque

Documents
Capital social
109 k€

DUBREUIL est une société civile immatriculée le 1er juin 2005 sous le numéro SIREN 381 772 326. Elle est domiciliée LD LE CLOS NOIR 149 Route de Rougeou, 41230 Gy-en-Sologne. Elle exerce une activité de culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque (code NAF 0125Z). La direction est assurée par FRANCK DUBREUIL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DUBREUIL

Dénomination
DUBREUIL
SIREN
381 772 326
SIRET (siège)
381 772 326 00017
N° TVA intracommunautaire
FR63381772326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 772 326
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
108 750 €
Code NAF / APE
0125Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
Date de création
01 juin 2005
Siège social
LD LE CLOS NOIR 149 Route de Rougeou, 41230, GY-EN-SOLOGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBREUIL

Exploitation de biens agricoles

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Finances de DUBREUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DUBREUIL

D

DUBREUIL

Autre

En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 juillet 2021

FD

FRANCK DUBREUIL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 juillet 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DUBREUIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 41230 GY-EN-SOLOGNESiègeActif

    381 772 326 00017 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 0125Z

Documents juridiques de DUBREUIL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 01 février 2001

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 1995

  • Acte

Conformité de DUBREUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

195 décisions de justice publiées en open data mentionnent DUBREUIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DUBREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBREUIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

    Gérant, Associé : DUBREUIL Franck ; Associé : DUBREUIL

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2005

Questions fréquentes sur DUBREUIL

Quel est le numéro SIREN de DUBREUIL ?

Le numéro SIREN de DUBREUIL est 381 772 326. Le SIRET de son siège social est 381 772 326 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63381772326.

Qui dirige DUBREUIL ?

DUBREUIL est dirigée par FRANCK DUBREUIL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DUBREUIL ?

Le siège social de DUBREUIL est situé LD LE CLOS NOIR 149 Route de Rougeou, 41230 Gy-en-Sologne.

DUBREUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBREUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBREUIL.