DUBREUIL BERNARD
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 318 296 258, DUBREUIL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1980. Elle est domiciliée 27 All des Pignons, 85160 Saint-Jean-de-Monts. DUBREUIL BERNARD relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DUBREUIL BERNARD
INSEE- Dénomination
- DUBREUIL BERNARD
- SIREN
- 318 296 258
- SIRET (siège)
- 318 296 258 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR28318296258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 318 296 258
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 juin 1980
- Siège social
- 27 ALL DES PIGNONS, 85160, SAINT-JEAN-DE-MONTS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DUBREUIL BERNARD
Location de logements
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Établissements de DUBREUIL BERNARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 85160 SAINT-JEAN-DE-MONTSSiègeActif
318 296 258 00045 · ouvert le 30 septembre 1989 · NAF 6820A
- 36300 LE BLANCFermé
318 296 258 00052 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 923A
Conformité de DUBREUIL BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBREUIL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBREUIL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBREUIL BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1980
Questions fréquentes sur DUBREUIL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DUBREUIL BERNARD ?
Le numéro SIREN de DUBREUIL BERNARD est 318 296 258. Le SIRET de son siège social est 318 296 258 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28318296258.
Où se situe le siège social de DUBREUIL BERNARD ?
Le siège social de DUBREUIL BERNARD est situé 27 All des Pignons, 85160 Saint-Jean-de-Monts.
DUBREUIL BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBREUIL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBREUIL BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBREUIL BERNARD.
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