DUBREUIL BERNARD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 413 918 962, DUBREUIL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1978. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Grand Noyer, 79230 Juscorps. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de DUBREUIL BERNARD
INSEE- Dénomination
- DUBREUIL BERNARD
- SIREN
- 413 918 962
- SIRET (siège)
- 413 918 962 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR49413918962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 918 962
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 octobre 1978
- Siège social
- LE GRAND NOYER, 79230, JUSCORPS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBREUIL BERNARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de DUBREUIL BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79230 JUSCORPSSiègeActif
413 918 962 00015 · ouvert le 01 octobre 1978 · NAF 6820B
Conformité de DUBREUIL BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBREUIL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBREUIL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBREUIL BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1978
Questions fréquentes sur DUBREUIL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DUBREUIL BERNARD ?
Le numéro SIREN de DUBREUIL BERNARD est 413 918 962. Le SIRET de son siège social est 413 918 962 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49413918962.
Où se situe le siège social de DUBREUIL BERNARD ?
Le siège social de DUBREUIL BERNARD est situé Le Grand Noyer, 79230 Juscorps.
DUBREUIL BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBREUIL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBREUIL BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBREUIL BERNARD.
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