DUBREUIL FREDERIC

Active

Siren980 109 995Entrepreneur individuel44880 Sautron

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 980 109 995, DUBREUIL FREDERIC est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 17 RUE des Hortensias, 44880 Sautron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9002Z.

Fiche d'identité de DUBREUIL FREDERIC

INSEE

Dénomination: DUBREUIL FREDERIC
SIREN: 980 109 995
SIRET (siège): 980 109 995 00012
N° TVA intracommunautaire: FR37980109995Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 980 109 995
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 avril 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9002Z
Date de création: -
Siège social: 17 RUE des Hortensias, 44880, Sautron
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUBREUIL FREDERIC

Prestation de service ingénierie du son pour spectacle vivant

Finances de DUBREUIL FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBREUIL FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBREUIL FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

44880 SautronSiègeActif
980 109 995 00012 · ouvert le 23 novembre 2023 · NAF 9002Z

Documents juridiques de DUBREUIL FREDERIC

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 octobre 2023

Acte

Comptes annuels de DUBREUIL FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBREUIL FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBREUIL FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBREUIL FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBREUIL FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBREUIL FREDERIC

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

15 octobre 2023Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-10-05 · Début d'activité : 2023-10-03

05 avril 2025création

Questions fréquentes sur DUBREUIL FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DUBREUIL FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DUBREUIL FREDERIC est 980 109 995. Le SIRET de son siège social est 980 109 995 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37980109995.

Où se situe le siège social de DUBREUIL FREDERIC ?

Le siège social de DUBREUIL FREDERIC est situé 17 RUE des Hortensias, 44880 Sautron.