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DUBREUIL PASCAL

Active
Siren523 734 259Entrepreneur individuel79260 ROMANSCréée le 21 juillet 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBREUIL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 juillet 2010 sous le numéro SIREN 523 734 259. Elle est domiciliée 6 rue du Stade, 79260 Romans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399D.

Fiche d'identité de DUBREUIL PASCAL

Dénomination
DUBREUIL PASCAL
SIREN
523 734 259
SIRET (siège)
523 734 259 00014
N° TVA intracommunautaire
FR87523734259Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 734 259
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399D
Date de création
21 juillet 2010
Siège social
6 RUE DU STADE, 79260, ROMANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBREUIL PASCAL

CHEMINISTE CARRELEUR PLATRIER

Finances de DUBREUIL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBREUIL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBREUIL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79260 ROMANSSiègeActif

    523 734 259 00014 · ouvert le 15 juillet 2010 · NAF 4399D

Documents juridiques de DUBREUIL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBREUIL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBREUIL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBREUIL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBREUIL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBREUIL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBREUIL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 2010

Questions fréquentes sur DUBREUIL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUBREUIL PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUBREUIL PASCAL est 523 734 259. Le SIRET de son siège social est 523 734 259 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87523734259.

Où se situe le siège social de DUBREUIL PASCAL ?

Le siège social de DUBREUIL PASCAL est situé 6 rue du Stade, 79260 Romans.

DUBREUIL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBREUIL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBREUIL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBREUIL PASCAL.

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