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DUBREUIL PATRICK

Active
Siren349 493 023Entrepreneur individuel71220 SUINCréée le 11 novembre 1988
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBREUIL PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 novembre 1988, identifié par le SIREN 349 493 023. Son siège social est situé Le Carron le Carron, 71220 Suin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0240Z.

Fiche d'identité de DUBREUIL PATRICK

Dénomination
DUBREUIL PATRICK
SIREN
349 493 023
SIRET (siège)
349 493 023 00023
N° TVA intracommunautaire
FR67349493023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 493 023
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0240Z
Date de création
11 novembre 1988
Siège social
LE CARRON LE CARRON, 71220, SUIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUBREUIL PATRICK

Entrepreneur de travaux forestiers, vente de bois de chauffage, achat et vente de tous produits forestiers.

Finances de DUBREUIL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBREUIL PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBREUIL PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71220 SUINSiègeActif

    349 493 023 00023 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 0240Z

  • 71220 SUINFermé

    349 493 023 00015 · ouvert le 11 novembre 1988 · NAF 013Z

Documents juridiques de DUBREUIL PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBREUIL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBREUIL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBREUIL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBREUIL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBREUIL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBREUIL PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1988

Questions fréquentes sur DUBREUIL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DUBREUIL PATRICK ?

Le numéro SIREN de DUBREUIL PATRICK est 349 493 023. Le SIRET de son siège social est 349 493 023 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67349493023.

Où se situe le siège social de DUBREUIL PATRICK ?

Le siège social de DUBREUIL PATRICK est situé Le Carron le Carron, 71220 Suin.

DUBREUIL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBREUIL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBREUIL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBREUIL PATRICK.