DUBREUIL THOMAS
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 949 585 228, DUBREUIL THOMAS est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 J RUE Vernaison, 26100 Romans-sur-Isère. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DUBREUIL THOMAS
INSEE- Dénomination
- DUBREUIL THOMAS
- SIREN
- 949 585 228
- SIRET (siège)
- 949 585 228 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR41949585228Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 585 228
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- 24 J RUE Vernaison, 26100, Romans-sur-Isère
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBREUIL THOMAS
PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de DUBREUIL THOMAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26100 Romans-sur-IsèreSiègeActif
949 585 228 00016 · ouvert le 14 décembre 2022 · NAF 3511Z
Documents juridiques de DUBREUIL THOMAS
INPIConformité de DUBREUIL THOMAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBREUIL THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBREUIL THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBREUIL THOMAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur DUBREUIL THOMAS
Quel est le numéro SIREN de DUBREUIL THOMAS ?
Le numéro SIREN de DUBREUIL THOMAS est 949 585 228. Le SIRET de son siège social est 949 585 228 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41949585228.
Où se situe le siège social de DUBREUIL THOMAS ?
Le siège social de DUBREUIL THOMAS est situé 24 J RUE Vernaison, 26100 Romans-sur-Isère.
DUBREUIL THOMAS est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBREUIL THOMAS est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBREUIL THOMAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBREUIL THOMAS.
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