DUBREUILH DOMINIQUE

Active

Siren327 238 564Entrepreneur individuel24610 SAINT-MARTIN-DE-GURSONCréée le 10 mai 1983

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 327 238 564, DUBREUILH DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 10 mai 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Priorat, 24610 Saint-Martin-de-Gurson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DUBREUILH DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: DUBREUILH DOMINIQUE
SIREN: 327 238 564
SIRET (siège): 327 238 564 00048
N° TVA intracommunautaire: FR44327238564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 327 238 564
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 10 mai 1983
Siège social: LD LE PRIORAT, 24610, SAINT-MARTIN-DE-GURSON
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DUBREUILH DOMINIQUE

Culture de la vigne

Finances de DUBREUILH DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBREUILH DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBREUILH DOMINIQUE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

24610 SAINT-MARTIN-DE-GURSONSiègeActif
327 238 564 00048 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0121Z
24700 MONTPON-MENESTEROLFermé
327 238 564 00014 · ouvert le 10 mai 1983 · NAF 333Z

Documents juridiques de DUBREUILH DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBREUILH DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBREUILH DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBREUILH DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBREUILH DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBREUILH DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBREUILH DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 10 mai 1983

Questions fréquentes sur DUBREUILH DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de DUBREUILH DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de DUBREUILH DOMINIQUE est 327 238 564. Le SIRET de son siège social est 327 238 564 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44327238564.

Où se situe le siège social de DUBREUILH DOMINIQUE ?

Le siège social de DUBREUILH DOMINIQUE est situé Ld le Priorat, 24610 Saint-Martin-de-Gurson.