DUBROCA DANIELLE

Active

Siren497 904 029Entrepreneur individuel40360 TILHCréée le 31 mars 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 497 904 029, DUBROCA DANIELLE est un entrepreneur individuel créé le 31 mars 2007. Son siège social est situé Ld Grand Galin, 40360 Tilh. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBROCA DANIELLE

INSEE

Dénomination: DUBROCA DANIELLE
SIREN: 497 904 029
SIRET (siège): 497 904 029 00012
N° TVA intracommunautaire: FR78497904029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 497 904 029
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 31 mars 2007
Siège social: LD GRAND GALIN, 40360, TILH
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUBROCA DANIELLE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DUBROCA DANIELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBROCA DANIELLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBROCA DANIELLE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

40360 TILHSiègeActif
497 904 029 00012 · ouvert le 31 mars 2007 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DUBROCA DANIELLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBROCA DANIELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBROCA DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBROCA DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBROCA DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBROCA DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBROCA DANIELLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 31 mars 2007

Questions fréquentes sur DUBROCA DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de DUBROCA DANIELLE ?

Le numéro SIREN de DUBROCA DANIELLE est 497 904 029. Le SIRET de son siège social est 497 904 029 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78497904029.

Où se situe le siège social de DUBROCA DANIELLE ?

Le siège social de DUBROCA DANIELLE est situé Ld Grand Galin, 40360 Tilh.