DUBROCA JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 411 184 443, DUBROCA JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve à Bias (40170). L'entreprise déclare le code NAF 0210Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DUBROCA JEAN
INSEE- Dénomination
- DUBROCA JEAN
- SIREN
- 411 184 443
- SIRET (siège)
- 411 184 443 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR73411184443Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 184 443
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0210Z
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- 40170, BIAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBROCA JEAN
Sylviculture et autres activités forestières
Finances de DUBROCA JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUBROCA JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DUBROCA JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40170 BIASSiègeActif
411 184 443 00017 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0210Z
Documents juridiques de DUBROCA JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUBROCA JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBROCA JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUBROCA JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBROCA JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBROCA JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUBROCA JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur DUBROCA JEAN
Quel est le numéro SIREN de DUBROCA JEAN ?
Le numéro SIREN de DUBROCA JEAN est 411 184 443. Le SIRET de son siège social est 411 184 443 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73411184443.
Où se situe le siège social de DUBROCA JEAN ?
Le siège social de DUBROCA JEAN est situé 40170 Bias.
DUBROCA JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBROCA JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBROCA JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBROCA JEAN.
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