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DUBROCA JEAN

Active
Siren442 408 753Entrepreneur individuel64100 BAYONNECréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBROCA JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 442 408 753. Elle est domiciliée 108 Che de Laharie Quartier Saint Bernard, 64100 Bayonne. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBROCA JEAN

Dénomination
DUBROCA JEAN
SIREN
442 408 753
SIRET (siège)
442 408 753 00014
N° TVA intracommunautaire
FR06442408753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 408 753
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
108 CHE DE LAHARIE QUARTIER SAINT BERNARD, 64100, BAYONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBROCA JEAN

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DUBROCA JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBROCA JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBROCA JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64100 BAYONNESiègeActif

    442 408 753 00014 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DUBROCA JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBROCA JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBROCA JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBROCA JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBROCA JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBROCA JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBROCA JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur DUBROCA JEAN

Quel est le numéro SIREN de DUBROCA JEAN ?

Le numéro SIREN de DUBROCA JEAN est 442 408 753. Le SIRET de son siège social est 442 408 753 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06442408753.

Où se situe le siège social de DUBROCA JEAN ?

Le siège social de DUBROCA JEAN est situé 108 Che de Laharie Quartier Saint Bernard, 64100 Bayonne.

DUBROCA JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBROCA JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBROCA JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBROCA JEAN.

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