DUBROCA JEAN-BASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
DUBROCA JEAN-BASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 2024, identifié par le SIREN 983 275 850. Elle est domiciliée 3101 CHE De Serres, 64300 Sault-de-Navailles. DUBROCA JEAN-BASTIEN relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DUBROCA JEAN-BASTIEN
INSEE- Dénomination
- DUBROCA JEAN-BASTIEN
- SIREN
- 983 275 850
- SIRET (siège)
- 983 275 850 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR41983275850Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 275 850
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 09 janvier 2024
- Siège social
- 3101 CHE De Serres, 64300, Sault-de-Navailles
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DUBROCA JEAN-BASTIEN
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de DUBROCA JEAN-BASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64300 Sault-de-NavaillesSiègeActif
983 275 850 00011 · ouvert le 08 novembre 2023 · NAF 3511Z
Conformité de DUBROCA JEAN-BASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBROCA JEAN-BASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBROCA JEAN-BASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBROCA JEAN-BASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 janvier 2024
Questions fréquentes sur DUBROCA JEAN-BASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DUBROCA JEAN-BASTIEN ?
Le numéro SIREN de DUBROCA JEAN-BASTIEN est 983 275 850. Le SIRET de son siège social est 983 275 850 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41983275850.
Où se situe le siège social de DUBROCA JEAN-BASTIEN ?
Le siège social de DUBROCA JEAN-BASTIEN est situé 3101 CHE De Serres, 64300 Sault-de-Navailles.
DUBROCA JEAN-BASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBROCA JEAN-BASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBROCA JEAN-BASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBROCA JEAN-BASTIEN.
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