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DUBROCA MARCEL

Active
Siren430 577 833Entrepreneur individuel40320 SAMADETCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 430 577 833, DUBROCA MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Son siège social est situé Toulet, 40320 Samadet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DUBROCA MARCEL

Dénomination
DUBROCA MARCEL
SIREN
430 577 833
SIRET (siège)
430 577 833 00014
N° TVA intracommunautaire
FR31430577833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 577 833
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
TOULET, 40320, SAMADET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBROCA MARCEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DUBROCA MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBROCA MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBROCA MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 40320 SAMADETSiègeFermé

    430 577 833 00014 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUBROCA MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBROCA MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBROCA MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBROCA MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBROCA MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBROCA MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBROCA MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur DUBROCA MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DUBROCA MARCEL ?

Le numéro SIREN de DUBROCA MARCEL est 430 577 833. Le SIRET de son siège social est 430 577 833 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31430577833.

Où se situe le siège social de DUBROCA MARCEL ?

Le siège social de DUBROCA MARCEL est situé Toulet, 40320 Samadet.

DUBROCA MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBROCA MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBROCA MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBROCA MARCEL.

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