Dubroca Norbert
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 952 590 719, Dubroca Norbert est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 59 RUE des Archives, 75003 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5520Z.
Fiche d'identité de Dubroca Norbert
INSEE- Dénomination
- Dubroca Norbert
- SIREN
- 952 590 719
- SIRET (siège)
- 952 590 719 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR73952590719Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 590 719
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5520Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 59 RUE des Archives, 75003, Paris
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Dubroca Norbert
LMNP
Finances de Dubroca Norbert
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Dubroca Norbert
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de Dubroca Norbert
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75003 ParisSiègeActif
952 590 719 00011 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 5520Z
Documents juridiques de Dubroca Norbert
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Dubroca Norbert
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Dubroca Norbert. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Dubroca Norbert
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Dubroca Norbert. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Dubroca Norbert n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Dubroca Norbert
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur Dubroca Norbert
Quel est le numéro SIREN de Dubroca Norbert ?
Le numéro SIREN de Dubroca Norbert est 952 590 719. Le SIRET de son siège social est 952 590 719 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73952590719.
Où se situe le siège social de Dubroca Norbert ?
Le siège social de Dubroca Norbert est situé 59 RUE des Archives, 75003 Paris.
Dubroca Norbert est-elle toujours en activité ?
Oui, Dubroca Norbert est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Dubroca Norbert est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Dubroca Norbert.
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