DUBROQUA PATRICK

Active

Siren817 480 247Entrepreneur individuel06790 ASPREMONTCréée le 04 janvier 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 817 480 247, DUBROQUA PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 4 janvier 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 48 Rte de la Sirole Aspremont, 06790 Aspremont. L'entreprise déclare le code NAF 4618Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBROQUA PATRICK

INSEE

Dénomination: DUBROQUA PATRICK
SIREN: 817 480 247
SIRET (siège): 817 480 247 00011
N° TVA intracommunautaire: FR35817480247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 817 480 247
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4618Z
Date de création: 04 janvier 2016
Siège social: 48 RTE DE LA SIROLE ASPREMONT, 06790, ASPREMONT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUBROQUA PATRICK

Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Finances de DUBROQUA PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBROQUA PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBROQUA PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

06790 ASPREMONTSiègeActif
817 480 247 00011 · ouvert le 04 janvier 2016 · NAF 4618Z

Documents juridiques de DUBROQUA PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBROQUA PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBROQUA PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBROQUA PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBROQUA PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBROQUA PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBROQUA PATRICK

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

19 janvier 2016Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-01-04

06 juillet 2024création
Date d'effet : 04 janvier 2016

Questions fréquentes sur DUBROQUA PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DUBROQUA PATRICK ?

Le numéro SIREN de DUBROQUA PATRICK est 817 480 247. Le SIRET de son siège social est 817 480 247 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35817480247.

Où se situe le siège social de DUBROQUA PATRICK ?

Le siège social de DUBROQUA PATRICK est situé 48 Rte de la Sirole Aspremont, 06790 Aspremont.