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DUBRUEL JACQUES

Active
Siren397 722 760Entrepreneur individuel46220 PRAYSSACCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 397 722 760, DUBRUEL JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Elle est domiciliée à Prayssac (46220). L'entreprise déclare le code NAF 0147Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBRUEL JACQUES

Dénomination
DUBRUEL JACQUES
SIREN
397 722 760
SIRET (siège)
397 722 760 00014
N° TVA intracommunautaire
FR04397722760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 722 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
46220, PRAYSSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBRUEL JACQUES

Élevage de volailles

Finances de DUBRUEL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBRUEL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBRUEL JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46220 PRAYSSACSiègeActif

    397 722 760 00014 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0147Z

Documents juridiques de DUBRUEL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBRUEL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBRUEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBRUEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBRUEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBRUEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBRUEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur DUBRUEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DUBRUEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de DUBRUEL JACQUES est 397 722 760. Le SIRET de son siège social est 397 722 760 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04397722760.

Où se situe le siège social de DUBRUEL JACQUES ?

Le siège social de DUBRUEL JACQUES est situé 46220 Prayssac.

DUBRUEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBRUEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBRUEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBRUEL JACQUES.

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