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DUBRUEL PATRICK

Active
Siren338 527 682Entrepreneur individuel46250 MONTCLERACréée le 11 août 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 338 527 682, DUBRUEL PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 11 août 1986. Son siège social est situé Ld Estrade Montclera, 46250 Montclera. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de DUBRUEL PATRICK

Dénomination
DUBRUEL PATRICK
SIREN
338 527 682
SIRET (siège)
338 527 682 00011
N° TVA intracommunautaire
FR42338527682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 527 682
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
11 août 1986
Siège social
LD ESTRADE MONTCLERA, 46250, MONTCLERA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBRUEL PATRICK

ENTRETIEN PARCS ET JARDINS, FOSSOYAGE, PORTEUR, OUVERTURE FERMETURE DU CAVEAU, CREUSEMENT, COMBLEMENT DES FOSSES, INHUMATIONS, FOURNITURE DE NOUVEAUX CERCUEILS.

Finances de DUBRUEL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBRUEL PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBRUEL PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46250 MONTCLERASiègeActif

    338 527 682 00011 · ouvert le 11 août 1986 · NAF 8130Z

Documents juridiques de DUBRUEL PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBRUEL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBRUEL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBRUEL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBRUEL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBRUEL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBRUEL PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 août 1986

Questions fréquentes sur DUBRUEL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DUBRUEL PATRICK ?

Le numéro SIREN de DUBRUEL PATRICK est 338 527 682. Le SIRET de son siège social est 338 527 682 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42338527682.

Où se situe le siège social de DUBRUEL PATRICK ?

Le siège social de DUBRUEL PATRICK est situé Ld Estrade Montclera, 46250 Montclera.

DUBRUEL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBRUEL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBRUEL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBRUEL PATRICK.

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