DUBRUILLE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DUBRUILLE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2009, identifié par le SIREN 510 544 505. Son siège social est situé 14 rue des Grands Champs, 57290 Fameck. Son activité principale relève du code NAF 6202A.
Fiche d'identité de DUBRUILLE PASCAL
INSEE- Dénomination
- DUBRUILLE PASCAL
- SIREN
- 510 544 505
- SIRET (siège)
- 510 544 505 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR35510544505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 510 544 505
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6202A
- Date de création
- 01 mars 2009
- Siège social
- 14 RUE DES GRANDS CHAMPS, 57290, FAMECK
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de DUBRUILLE PASCAL
Objet social de DUBRUILLE PASCAL
Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Finances de DUBRUILLE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUBRUILLE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DUBRUILLE PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 57290 FAMECKSiègeActif
510 544 505 00025 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 6202A
- 57290 FAMECKFermé
510 544 505 00017 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 7311Z
Documents juridiques de DUBRUILLE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUBRUILLE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBRUILLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUBRUILLE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBRUILLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBRUILLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUBRUILLE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2009
Questions fréquentes sur DUBRUILLE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de DUBRUILLE PASCAL ?
Le numéro SIREN de DUBRUILLE PASCAL est 510 544 505. Le SIRET de son siège social est 510 544 505 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35510544505.
Où se situe le siège social de DUBRUILLE PASCAL ?
Le siège social de DUBRUILLE PASCAL est situé 14 rue des Grands Champs, 57290 Fameck.
DUBRUILLE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBRUILLE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBRUILLE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBRUILLE PASCAL.
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