DUBRUNFAUT PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DUBRUNFAUT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 septembre 2025 sous le numéro SIREN 383 461 720. Elle est domiciliée 18 rue du General de Gaulle, 14550 Blainville-sur-Orne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.
Fiche d'identité de DUBRUNFAUT PASCAL
INSEE- Dénomination
- DUBRUNFAUT PASCAL
- SIREN
- 383 461 720
- SIRET (siège)
- 383 461 720 00096
- N° TVA intracommunautaire
- FR92383461720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 461 720
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 26 septembre 2025
- Siège social
- 18 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 14550, BLAINVILLE-SUR-ORNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DUBRUNFAUT PASCAL
vente de contrats d'abonnement
Finances de DUBRUNFAUT PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUBRUNFAUT PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DUBRUNFAUT PASCAL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 14550 BLAINVILLE-SUR-ORNESiègeActif
383 461 720 00096 · ouvert le 15 mars 2023 · NAF 4799A
- 14550 Blainville-sur-OrneSiègeActif
383 461 720 00104 · ouvert le 25 septembre 2025 · NAF 4619B
Documents juridiques de DUBRUNFAUT PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUBRUNFAUT PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBRUNFAUT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUBRUNFAUT PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBRUNFAUT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBRUNFAUT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUBRUNFAUT PASCAL
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Caen
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-26 · Début d'activité : 2025-09-25
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-09-04 · Début d'activité : 2019-09-02
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-04-12 · Début d'activité : 2018-04-02
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
Début d'activité : 2012-11-26
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-09-16 · Début d'activité : 2011-10-01
- création
Questions fréquentes sur DUBRUNFAUT PASCAL
Quel est le numéro SIREN de DUBRUNFAUT PASCAL ?
Le numéro SIREN de DUBRUNFAUT PASCAL est 383 461 720. Le SIRET de son siège social est 383 461 720 00096. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92383461720.
Où se situe le siège social de DUBRUNFAUT PASCAL ?
Le siège social de DUBRUNFAUT PASCAL est situé 18 rue du General de Gaulle, 14550 Blainville-sur-Orne.
DUBRUNFAUT PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBRUNFAUT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBRUNFAUT PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBRUNFAUT PASCAL.
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