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DUBRUNFAUT SYLVAIN

Active
Siren513 276 048Entrepreneur individuel59790 RONCHINCréée le 18 avril 2008

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

DUBRUNFAUT SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 avril 2008, identifié par le SIREN 513 276 048. Son siège social est situé 2 rue Pasteur, 59790 Ronchin. DUBRUNFAUT SYLVAIN relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de DUBRUNFAUT SYLVAIN

Dénomination
DUBRUNFAUT SYLVAIN
SIREN
513 276 048
SIRET (siège)
513 276 048 00016
N° TVA intracommunautaire
FR07513276048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 276 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
18 avril 2008
Siège social
2 RUE PASTEUR, 59790, RONCHIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBRUNFAUT SYLVAIN

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de DUBRUNFAUT SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59790 RONCHINSiègeActif

    513 276 048 00016 · ouvert le 18 avril 2008 · NAF 9003A

Conformité de DUBRUNFAUT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBRUNFAUT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBRUNFAUT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBRUNFAUT SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2008

Questions fréquentes sur DUBRUNFAUT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DUBRUNFAUT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DUBRUNFAUT SYLVAIN est 513 276 048. Le SIRET de son siège social est 513 276 048 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07513276048.

Où se situe le siège social de DUBRUNFAUT SYLVAIN ?

Le siège social de DUBRUNFAUT SYLVAIN est situé 2 rue Pasteur, 59790 Ronchin.

DUBRUNFAUT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBRUNFAUT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBRUNFAUT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBRUNFAUT SYLVAIN.