DUBRUNFAUT SYLVAIN
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
DUBRUNFAUT SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 avril 2008, identifié par le SIREN 513 276 048. Son siège social est situé 2 rue Pasteur, 59790 Ronchin. DUBRUNFAUT SYLVAIN relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de DUBRUNFAUT SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- DUBRUNFAUT SYLVAIN
- SIREN
- 513 276 048
- SIRET (siège)
- 513 276 048 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR07513276048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 276 048
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 18 avril 2008
- Siège social
- 2 RUE PASTEUR, 59790, RONCHIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBRUNFAUT SYLVAIN
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de DUBRUNFAUT SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59790 RONCHINSiègeActif
513 276 048 00016 · ouvert le 18 avril 2008 · NAF 9003A
Conformité de DUBRUNFAUT SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBRUNFAUT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBRUNFAUT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBRUNFAUT SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 avril 2008
Questions fréquentes sur DUBRUNFAUT SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de DUBRUNFAUT SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de DUBRUNFAUT SYLVAIN est 513 276 048. Le SIRET de son siège social est 513 276 048 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07513276048.
Où se situe le siège social de DUBRUNFAUT SYLVAIN ?
Le siège social de DUBRUNFAUT SYLVAIN est situé 2 rue Pasteur, 59790 Ronchin.
DUBRUNFAUT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBRUNFAUT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBRUNFAUT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBRUNFAUT SYLVAIN.
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