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DUBUC DANIEL

Active
Siren393 752 209Entrepreneur individuel31260 URAUCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBUC DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 393 752 209. Le siège social de l'entreprise se trouve à Urau (31260). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DUBUC DANIEL

Dénomination
DUBUC DANIEL
SIREN
393 752 209
SIRET (siège)
393 752 209 00014
N° TVA intracommunautaire
FR48393752209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 752 209
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
31260, URAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBUC DANIEL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DUBUC DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUC DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUC DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31260 URAUSiègeActif

    393 752 209 00014 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DUBUC DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUC DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUC DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUC DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUC DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUC DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUC DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur DUBUC DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUBUC DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUBUC DANIEL est 393 752 209. Le SIRET de son siège social est 393 752 209 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48393752209.

Où se situe le siège social de DUBUC DANIEL ?

Le siège social de DUBUC DANIEL est situé 31260 Urau.

DUBUC DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUC DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUC DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUC DANIEL.

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