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DUBUC ETIENNE

Active
Siren380 105 387Entrepreneur individuel76430 SAINT-VINCENT-CRAMESNILCréée le 18 octobre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 380 105 387, DUBUC ETIENNE est un entrepreneur individuel créé le 18 octobre 1990. Son siège social est situé 5001 Che des Moulins, 76430 Saint-Vincent-Cramesnil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4519Z.

Fiche d'identité de DUBUC ETIENNE

Dénomination
DUBUC ETIENNE
SIREN
380 105 387
SIRET (siège)
380 105 387 00043
N° TVA intracommunautaire
FR81380105387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 105 387
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4519Z
Date de création
18 octobre 1990
Siège social
5001 CHE DES MOULINS, 76430, SAINT-VINCENT-CRAMESNIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBUC ETIENNE

Achat vente location remorqués camping car caravanes engins autos matériels

Finances de DUBUC ETIENNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUC ETIENNE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBUC ETIENNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76430 SAINT-VINCENT-CRAMESNILSiègeActif

    380 105 387 00043 · ouvert le 20 octobre 2016 · NAF 4519Z

Documents juridiques de DUBUC ETIENNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 décembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de DUBUC ETIENNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUC ETIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUC ETIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUC ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUC ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUC ETIENNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-12-05 · Début d'activité : 2016-10-20

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 1990

Questions fréquentes sur DUBUC ETIENNE

Quel est le numéro SIREN de DUBUC ETIENNE ?

Le numéro SIREN de DUBUC ETIENNE est 380 105 387. Le SIRET de son siège social est 380 105 387 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81380105387.

Où se situe le siège social de DUBUC ETIENNE ?

Le siège social de DUBUC ETIENNE est situé 5001 Che des Moulins, 76430 Saint-Vincent-Cramesnil.

DUBUC ETIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUC ETIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUC ETIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUC ETIENNE.

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