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DUBUC FRANCOIS

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Siren832 496 863Entrepreneur individuel78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXCréée le 01 octobre 2017

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 832 496 863, DUBUC FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2017. Elle est domiciliée 8 All des Boutons d'Or, 78180 Montigny-le-Bretonneux. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de DUBUC FRANCOIS

Dénomination
DUBUC FRANCOIS
SIREN
832 496 863
SIRET (siège)
832 496 863 00016
N° TVA intracommunautaire
FR76832496863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 832 496 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 octobre 2017
Siège social
8 ALL DES BOUTONS D'OR, 78180, MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBUC FRANCOIS

Location de logements

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Établissements de DUBUC FRANCOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXSiègeActif

    832 496 863 00016 · ouvert le 01 octobre 2017 · NAF 6820A

Conformité de DUBUC FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUC FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUC FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBUC FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2017

Questions fréquentes sur DUBUC FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de DUBUC FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de DUBUC FRANCOIS est 832 496 863. Le SIRET de son siège social est 832 496 863 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76832496863.

Où se situe le siège social de DUBUC FRANCOIS ?

Le siège social de DUBUC FRANCOIS est situé 8 All des Boutons d'Or, 78180 Montigny-le-Bretonneux.

DUBUC FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUC FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUC FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUC FRANCOIS.