DUBUC FRANCOIS
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 832 496 863, DUBUC FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2017. Elle est domiciliée 8 All des Boutons d'Or, 78180 Montigny-le-Bretonneux. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DUBUC FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- DUBUC FRANCOIS
- SIREN
- 832 496 863
- SIRET (siège)
- 832 496 863 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR76832496863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 832 496 863
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 octobre 2017
- Siège social
- 8 ALL DES BOUTONS D'OR, 78180, MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBUC FRANCOIS
Location de logements
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Établissements de DUBUC FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXSiègeActif
832 496 863 00016 · ouvert le 01 octobre 2017 · NAF 6820A
Conformité de DUBUC FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUC FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBUC FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBUC FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2017
Questions fréquentes sur DUBUC FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de DUBUC FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de DUBUC FRANCOIS est 832 496 863. Le SIRET de son siège social est 832 496 863 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76832496863.
Où se situe le siège social de DUBUC FRANCOIS ?
Le siège social de DUBUC FRANCOIS est situé 8 All des Boutons d'Or, 78180 Montigny-le-Bretonneux.
DUBUC FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBUC FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBUC FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUC FRANCOIS.
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