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DUBUC HENRI

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Siren443 451 273Entrepreneur individuel31160 ENCAUSSE-LES-THERMESCréée le 01 janvier 2002

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DUBUC HENRI est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2002, identifié par le SIREN 443 451 273. Son siège social est situé à Encausse-les-Thermes (31160). Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DUBUC HENRI

Dénomination
DUBUC HENRI
SIREN
443 451 273
SIRET (siège)
443 451 273 00017
N° TVA intracommunautaire
FR92443451273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 451 273
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
31160, ENCAUSSE-LES-THERMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBUC HENRI

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DUBUC HENRI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31160 ENCAUSSE-LES-THERMESSiègeActif

    443 451 273 00017 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0111Z

Conformité de DUBUC HENRI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUC HENRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUC HENRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBUC HENRI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur DUBUC HENRI

Quel est le numéro SIREN de DUBUC HENRI ?

Le numéro SIREN de DUBUC HENRI est 443 451 273. Le SIRET de son siège social est 443 451 273 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92443451273.

Où se situe le siège social de DUBUC HENRI ?

Le siège social de DUBUC HENRI est situé à Encausse-les-Thermes (31160).

DUBUC HENRI est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUC HENRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUC HENRI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUC HENRI.

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