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DUBUC JEAN

Active
Siren321 871 774Entrepreneur individuel76220 GOURNAY-EN-BRAYCréée le 01 avril 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 321 871 774, DUBUC JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1981. Le siège social de l'entreprise se trouve 74 rue Henri Guedier, 76220 Gournay-en-Bray. Son activité principale relève du code NAF 4776Z.

Fiche d'identité de DUBUC JEAN

Dénomination
DUBUC JEAN
SIREN
321 871 774
SIRET (siège)
321 871 774 00014
N° TVA intracommunautaire
FR25321871774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 871 774
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4776Z
Date de création
01 avril 1981
Siège social
74 RUE HENRI GUEDIER, 76220, GOURNAY-EN-BRAY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DUBUC JEAN

COMMERCE DE GRAINES SEDENTAIRE ET AMBULANT

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Finances de DUBUC JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUC JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBUC JEAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 76220 GOURNAY-EN-BRAYSiègeActif

    321 871 774 00014 · ouvert le 01 avril 1981 · NAF 4776Z

  • 76220 GOURNAY-EN-BRAYFermé

    321 871 774 00022 · ouvert le 01 avril 1981 · NAF 011C

  • 76220 ELBEUF-EN-BRAYFermé

    321 871 774 00030 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0113Z

Documents juridiques de DUBUC JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUC JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUC JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUC JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUC JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUC JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUC JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1981

Questions fréquentes sur DUBUC JEAN

Quel est le numéro SIREN de DUBUC JEAN ?

Le numéro SIREN de DUBUC JEAN est 321 871 774. Le SIRET de son siège social est 321 871 774 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25321871774.

Où se situe le siège social de DUBUC JEAN ?

Le siège social de DUBUC JEAN est situé 74 rue Henri Guedier, 76220 Gournay-en-Bray.

DUBUC JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUC JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUC JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUC JEAN.

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