DUBUC JEAN-BAPTISTE
Active6831Z · Agences immobilières
DUBUC JEAN-BAPTISTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mai 2022, identifié par le SIREN 913 413 167. Son siège social est situé 100 rue du Mortier, 06450 Belvedere. Son activité principale est agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de DUBUC JEAN-BAPTISTE
INSEE- Dénomination
- DUBUC JEAN-BAPTISTE
- SIREN
- 913 413 167
- SIRET (siège)
- 913 413 167 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR86913413167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 913 413 167
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 09 mai 2022
- Siège social
- 100 RUE DU MORTIER, 06450, BELVEDERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBUC JEAN-BAPTISTE
Agences immobilières
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Établissements de DUBUC JEAN-BAPTISTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06450 BELVEDERESiègeActif
913 413 167 00010 · ouvert le 09 mai 2022 · NAF 6831Z
Conformité de DUBUC JEAN-BAPTISTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUC JEAN-BAPTISTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBUC JEAN-BAPTISTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUBUC JEAN-BAPTISTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 mai 2022
Questions fréquentes sur DUBUC JEAN-BAPTISTE
Quel est le numéro SIREN de DUBUC JEAN-BAPTISTE ?
Le numéro SIREN de DUBUC JEAN-BAPTISTE est 913 413 167. Le SIRET de son siège social est 913 413 167 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86913413167.
Où se situe le siège social de DUBUC JEAN-BAPTISTE ?
Le siège social de DUBUC JEAN-BAPTISTE est situé 100 rue du Mortier, 06450 Belvedere.
DUBUC JEAN-BAPTISTE est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBUC JEAN-BAPTISTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBUC JEAN-BAPTISTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUC JEAN-BAPTISTE.
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