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DUBUC JEAN-BAPTISTE

Active
Siren913 413 167Entrepreneur individuel06450 BELVEDERECréée le 09 mai 2022

6831Z · Agences immobilières

DUBUC JEAN-BAPTISTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mai 2022, identifié par le SIREN 913 413 167. Son siège social est situé 100 rue du Mortier, 06450 Belvedere. Son activité principale est agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de DUBUC JEAN-BAPTISTE

Dénomination
DUBUC JEAN-BAPTISTE
SIREN
913 413 167
SIRET (siège)
913 413 167 00010
N° TVA intracommunautaire
FR86913413167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 413 167
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
09 mai 2022
Siège social
100 RUE DU MORTIER, 06450, BELVEDERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBUC JEAN-BAPTISTE

Agences immobilières

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Établissements de DUBUC JEAN-BAPTISTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06450 BELVEDERESiègeActif

    913 413 167 00010 · ouvert le 09 mai 2022 · NAF 6831Z

Conformité de DUBUC JEAN-BAPTISTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUC JEAN-BAPTISTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUC JEAN-BAPTISTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBUC JEAN-BAPTISTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 2022

Questions fréquentes sur DUBUC JEAN-BAPTISTE

Quel est le numéro SIREN de DUBUC JEAN-BAPTISTE ?

Le numéro SIREN de DUBUC JEAN-BAPTISTE est 913 413 167. Le SIRET de son siège social est 913 413 167 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86913413167.

Où se situe le siège social de DUBUC JEAN-BAPTISTE ?

Le siège social de DUBUC JEAN-BAPTISTE est situé 100 rue du Mortier, 06450 Belvedere.

DUBUC JEAN-BAPTISTE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUC JEAN-BAPTISTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUC JEAN-BAPTISTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUC JEAN-BAPTISTE.