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DUBUC MICHEL

Active
Siren404 507 337Entrepreneur individuel76680 BRADIANCOURTCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBUC MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1982 sous le numéro SIREN 404 507 337. Son siège social est situé à Bradiancourt (76680). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de DUBUC MICHEL

Dénomination
DUBUC MICHEL
SIREN
404 507 337
SIRET (siège)
404 507 337 00016
N° TVA intracommunautaire
FR31404507337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 507 337
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
76680, BRADIANCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBUC MICHEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DUBUC MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBUC MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBUC MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76680 BRADIANCOURTSiègeActif

    404 507 337 00016 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DUBUC MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBUC MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBUC MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBUC MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUC MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUC MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBUC MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur DUBUC MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DUBUC MICHEL ?

Le numéro SIREN de DUBUC MICHEL est 404 507 337. Le SIRET de son siège social est 404 507 337 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31404507337.

Où se situe le siège social de DUBUC MICHEL ?

Le siège social de DUBUC MICHEL est situé 76680 Bradiancourt.

DUBUC MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUC MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUC MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUC MICHEL.

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