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DUBUC MICHEL

Active
Siren412 747 651Entrepreneur individuel33570 SAINT-CIBARDCréée le 01 novembre 1991

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 412 747 651, DUBUC MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1991. Son siège social est situé Le Moulin de Puyfromage, 33570 Saint-Cibard. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de DUBUC MICHEL

Dénomination
DUBUC MICHEL
SIREN
412 747 651
SIRET (siège)
412 747 651 00013
N° TVA intracommunautaire
FR38412747651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 747 651
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 novembre 1991
Siège social
LE MOULIN DE PUYFROMAGE, 33570, SAINT-CIBARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBUC MICHEL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DUBUC MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33570 SAINT-CIBARDSiègeActif

    412 747 651 00013 · ouvert le 01 novembre 1991 · NAF 0121Z

Conformité de DUBUC MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUC MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUC MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBUC MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1991

Questions fréquentes sur DUBUC MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DUBUC MICHEL ?

Le numéro SIREN de DUBUC MICHEL est 412 747 651. Le SIRET de son siège social est 412 747 651 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38412747651.

Où se situe le siège social de DUBUC MICHEL ?

Le siège social de DUBUC MICHEL est situé Le Moulin de Puyfromage, 33570 Saint-Cibard.

DUBUC MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUC MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUC MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUC MICHEL.

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