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DUBUC NELLY

Active
Siren795 326 305Entrepreneur individuel64120 ARBERATS-SILLEGUECréée le 16 septembre 2013

1413Z · Fabrication de vêtements de dessus

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DUBUC NELLY est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 septembre 2013 sous le numéro SIREN 795 326 305. Son siège social est situé Maison Beheitia Lotissement Behetiberria, 64120 Arberats-Sillegue. Elle exerce une activité de fabrication de vêtements de dessus (code NAF 1413Z).

Fiche d'identité de DUBUC NELLY

Dénomination
DUBUC NELLY
SIREN
795 326 305
SIRET (siège)
795 326 305 00013
N° TVA intracommunautaire
FR87795326305Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 326 305
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
Date de création
16 septembre 2013
Siège social
MAISON BEHEITIA LOTISSEMENT BEHETIBERRIA, 64120, ARBERATS-SILLEGUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBUC NELLY

COUTURIERE

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Établissements de DUBUC NELLY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64120 ARBERATS-SILLEGUESiègeActif

    795 326 305 00013 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 1413Z

Conformité de DUBUC NELLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBUC NELLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBUC NELLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUBUC NELLY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 2013

Questions fréquentes sur DUBUC NELLY

Quel est le numéro SIREN de DUBUC NELLY ?

Le numéro SIREN de DUBUC NELLY est 795 326 305. Le SIRET de son siège social est 795 326 305 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87795326305.

Où se situe le siège social de DUBUC NELLY ?

Le siège social de DUBUC NELLY est situé Maison Beheitia Lotissement Behetiberria, 64120 Arberats-Sillegue.

DUBUC NELLY est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBUC NELLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBUC NELLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBUC NELLY.

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